Application de l'ISO 9001 (1.2)
  • Les exigences de l'ISO 9001 sont génériques ® peuvent être appliquées à tout organisme quels que soient son type, sa taille et le produit fourni

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  • Lorsque certaines exigences ne peuvent être appliquées en raison de

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    • la nature d'un organisme ou
    • la nature de son produit 

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      • une exclusion est effectuée
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