Application de l'ISO 9001 (1.2)
(suite)
Les exclusions sont limitées aux exigences de la réalisation du produit. Elles ne doivent pas affecter l'aptitude de l'organisme à remplir les exigences des clients et les exigences réglementaires.
Les exclusions doivent être indiquées dans le Manuel qualité
– 2a –