Avis publics et nouvelles

Répartition des contingents d'importation Maroc – UE 2023-2024 (2ème partie) Repartition des contingent d'imoprtation Maroc-UE 2023-24 2eme partie.pdf
Répartition des contingents d'importation Maroc – UE 2023-2024 (1ère partie) La 1ère partie de Répartition des contingents d’importation Maroc - UE 2....pdf
Répartition du contingent tarifaires prévus par l’accord agricole « pommes fraiches » répartition du contingent tarifaires prévus par l’accord agricole « pommes fraiches » 12022024.pdf
Avis aux importateurs des Produits Agricoles et Produits Agricoles Transformés entre le Royaume du Maroc et le Royaume-Uni de Grande Bretagne et l’Irlande du Nord au titre de l'année 2024 AVIS PRODUITS AGRICOLES MAROC-UK 2024.pdf
Clôture de l’enquête de sauvegarde sur les importations de candélabres pour l’éclairage public - Avis public n° DDC/02/2022 Avis plublic_Clôture SVG-CDL Clôture d'une enquête de sauvegarde 18032022_0.pdf
إعلان عمومي رقم ق ح م /2/2022 المتعلق بإنهاء تحقيق الوقاية على واردات الابراج والصواري المستخدمة في الإنارة العمومية إعلان عمومي رقم 2022-2-_0.pdf
Avis public n° DDC/03/2022 : Ouverture de l’enquête de réexamen de la mesure de sauvegarde sur les importations de panneaux de bois revêtus Avis Public_DDC-03-2022_Ouverture_réexamen_SVG_PBR_0.pdf
إعلان عمومي رقم 3-2022 حول فتح تحقيق مراجعة لتمديد التدبير الوقائي المطبق على واردات ألواح الخشب المطلية_ 2022-03-23 إعلان عمومي رقم 3-2022 حول فتح تحقيق مراجعة لتمديد التدبير الوقائي المطبق على واردات ألواح الخشب المطلية_ 2022-03-23_0.pdf
Clôture de l’enquête de réexamen pour la prorogation de la mesure de sauvegarde sur les importations de panneaux de bois revêtus Avis public DDC092022 Cloture SVG PBR_0.pdf
Avis public n° DDC/12/2022 relatif à l’ouverture d’une enquête de sauvegarde sur les importations des chambres à air pour vélos, vélocipèdes, motocycles et scooters Avis public n°DDC-12-2022_0.pdf
Ouverture d’une enquête de réexamen pour la prorogation de la mesure de sauvegarde sur les importations des tôles laminées à chaud (avis public n° DDC/01/2023) Avis public DDC012023_Ouverture SVG TLAC_0.pdf
Résultats de l’enquête de réexamen pour la prorogation de la mesure de sauvegarde appliquée aux importations de tôles laminées à chaud( Avis n° DDC/03/2023) Avis Public DDC-03-2023_0.pdf
Ouverture de l’enquête de réexamen pour la prorogation de la mesure de sauvegarde appliquée aux importations de tubes et tuyaux en fer ou en acier Avis public n°DDC-04-2023_0.pdf
Avis aux importateurs de Chlorodifluorométhane (HCFC-22) Avis aux Importateurs de HCFC-22.pdf
IMPORT | Avis aux professionnels du secteur de l’élevage de poissons Projet d'avis aux importateurs aliments pour poissons 2024.docx
Avis aux importateurs des tôles laminées à froid, Plaquées ou revêtues AVIS AUX IMPORTATEURS TLF 2023-2024.pdf
Avis aux importateurs industriels opérant dans le secteur de la biscuiterie confiserie et chocolaterie - MESURE 53 AVIS AUX IMPORTATEURS DESTINE AUX INDUSTRIES OPERANT DANS LE SECTEUR DE LA BISCUITERIE CONFISERIE ET CHOCOLATERIE - MESURE 53 2022_0.pdf
Avis public n° DDC/15/2023 relatif à l'ouverture d'une enquête de réexamen à l'expiration de la mesure antidumping appliquée aux importations du cahier originaires de la Tunisie Avis public n°DDC-15-2023.pdf
Avis public n° DDC/14/2023 - Ouverture d’une enquête conjointe relative aux réexamens à l’expiration et de révision de la mesure antidumping appliquée aux importations de Polychlorure de Vinyle (PVC) originaires des Etats-Unis d’Amérique Avis public n DDC-14-2023_compressed.pdf
Avis aux importateurs industriels opérant dans le secteur de la biscuiterie, confiserie et chocolaterie - Mesures 53 Avis aux importateurs industriels opérant dans le secteur de la biscuiterie, confiserie et chocolaterie Mesures 53.pdf