Avis publics et nouvelles

Résultat rectificatif de la répartition du contingent HFCs et leurs mélanges au titre de l'année 2025 Avis_resultat_HFCs_2025.pdf
Résultat de répartition du contingent d'exportation des déchets papier au titre de l'année 2025 Résultat de répartition du contingent d'exportation des déchets papier au titre de l'année 2025.pdf
AVIS DE LA RÉPARTITION DU CONTINGENT TARIFAIRE DE PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS REVÊTUS AVIS DE PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS REVÊTUS.pdf
Répartition des contingents tarifaires de produits agricoles et produits agricoles transformés (Accord Maroc / UK) pour l'année Contingentaire 2025 RESULTAT UK.pdf
Répartition des contingents tarifaires prévus par l'accord de libre-échange, Maroc et Etats de l'Association Européenne de Libre Echange (AELE) pour l'année Contingentaire 2025 resultatS AELE.pdf
Résultat de la répartition du contingent HFCs et leurs mélanges au titre de l'année 2025 RESULTAT HFCS 2025.pdf
Répartition de la 2ème partie du contingent d'importation de panneaux de bois revêtus au titre de l'année contingentaire 2024/2025 2 EME partie des résultats de répartition contingent panneaux de bois 2024-2025.pdf
اعلان عمومي رقم DDC/03/2025 | فتح تحقيق مضاد للإغراق على واردات الأسلاك المجلفنة ذات منشأ مصر والامارات العربية المتحدة اعلان عمومي رقم DDC-03-2025 فتح تحقيق مضاد للإغراق على واردات الأسلاك ال....pdf
Avis public n° DDC/03/2025 relatif à l’ouverture d’une enquête antidumping sur les importations de fils galvanisés originaires d’Egypte et des Emirats Arabes Unis Avis public n° DDC-03-2025 relatif à l'ouverture d'une enquête antidumpi....pdf
Résultat de répartition du contingent d'exportation des déchets carton au titre de l'année 2025 Résultat de répartition du contingent d'exportation des déchets carton au titre de l'année 2025.pdf
Avis aux exportateurs des biens à double usage et des services qui leur sont lies avis aux exportateurs.pdf
Résultats de répartition du contingent d'importation du gaz HCFC R22 au titre de l'année 2025 Résultats de répartition du contingent d'importation du gaz HCFC R22 au titre de l'année 2025.pdf
REPARTITION DU CONTINGENT TARIFAIRE PREVU PAR LA MESURE N°53 DU PACTE NATIONAL POUR L'EMERGENCE INDUSTRIELLE AU TITRE DE L’ANNEE 2025 RESULATATS RECTIFICATIVE DU CONTINGENT MESURE 53.pdf
اعلان عمومي رقم DDC/02/2025 : فتح تحقيق مراجعة مرحلية للرسم المضاد للإغراق المطبق على واردات السجاد وغيره من الأغطية الأرضية النسيجية المصنوعة ميكانيكيا ذات منشأ مصر Avis public DDC-02-2025 ouverture Enquête de réexamen tapis egypte - Arabe.pdf
Avis public n° DDC/02/2025 : Ouverture d’une enquête de réexamen partiel de la mesure antidumping appliquée sur les importations de tapis et autres revêtements de sol en matières textiles à fabrication mécanique originaires de l’Egypte Avis public DDC-02-2025 ouverture Enquête de réexamen tapis egypte.pdf
Avis public n° DDC/01/2025 : Résultats et clôture de l’enquête de sauvegarde sur les importations de panneaux de fibres de bois revêtu Avis public DDC-01-2025 Enquête de sauvegarde sur les importations de panneaux de fibres de bois revêtus.pdf
Avis relatif aux contingents tarifaires prévus par les Accords de Libre Echange, Maroc-Etats de l'Association Européenne de Libre Echange et Maroc-Turquie Avis n DRFC-02-2025 ralatif aux contingents tarifiares prévus par les Accords de Libre Echange Maroc-AELE et Maroc-Turquie.pdf
Avis relatif au contingent tarifaire prévu par l’Accord d’Association entre le Royaume du Maroc et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord Avis n°DRFC012025 relatif au contingent tarifaire prévu par l’Accord d’A....pdf
Résultats rectificative de la répartition de la première partie du contingent d'importation du panneaux du bois revêtus au titre de l'année contingentaire 2024-2025 Résultats recde la répartition 1er partie du contingent d'importation du panneaux du bois revêtus au titre de l'année contingentaire 2024-2025.pdf
Résultats rectificative de la répartition des contingents tarifaires prévus par l'Accord d'Association Maroc-UE relatif à la libéralisation des produits agricoles et produits agricoles transformés au titre de l'année contingentaire 2024-2025 Résultats rectificative de la répartition des contingents Maroc-UE -produits agricoles et agricoles transformés -2024-2025.pdf